- Personnalité des lois
-
Encyclopédie Universelle. 2012.
● Personnalité des lois théorie selon laquelle on applique à un individu sa loi nationale.
Encyclopédie Universelle. 2012.
Personnalité des lois, principe de la — Droit international privé: système juridique selon lequel plusieurs lois sont susceptibles d être appliquées sur un même territoire en raison de la coexistence de groupes ethniques différents … Lexique de Termes Juridiques
Territorialité des lois — ● Territorialité des lois doctrine en vertu de laquelle une loi s applique à tous ceux qui sont sur le territoire, quelle que soit leur origine. (S oppose au système de la personnalité des lois.) … Encyclopédie Universelle
PERSONNALITÉ — Le mot « personne » est devenu si abstrait que, vide de sens, il peut servir, tel l’Être des métaphysiciens, à sa propre contradiction, et Ulysse en usait déjà pour berner Polyphème. « Rarement mot fut plus fluctuant », écrivait en 1937 G. W.… … Encyclopédie Universelle
personnalité — (pèr so na li té) s. f. 1° Terme didactique. Ce qui appartient essentiellement à une personne, ce qui fait qu elle est elle et non pas une autre. • Elles [les âmes] ne sont pas non plus détruites à la mort ; mais, chacune continuant à être… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Personnalité physique — Personne physique en droit français Pour les autres articles nationaux, voir Personne physique. Droit des personnes | Personnalité juridique en France … Wikipédia en Français
Lois françaises — Droit français Sommaire 1 Définition du droit français 2 Histoire du droit français 3 Caractéristiques du droit français 3.1 De … Wikipédia en Français
Droit des Quirites — Droit romain Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine 509 – 27 av. J. C. Empire romain 27 av. J. C. – … Wikipédia en Français
Lois Pereiro — à 20 ans. Luis Ángel Sánchez Pereiro, né à Monforte de Lemos le 16 février 1958 et mort à La Corogne le 24 mai 1996[1] connu sous le nom de Lois Pereiro est un poète et é … Wikipédia en Français
Lois Mailou Jones — Lois Mailou Jones. Lois Mailou Jones (3 novembre 1905 – 9 juin 1998) était une peintre afro américaine pendant la Renaissance de Harlem. Lois Mailou Jones est née à Boston et enseigna au Palmer Memorial Institute ( … Wikipédia en Français
ESPAGNE - Des Wisigoths aux Rois catholiques — Un fait domine l’histoire de l’Espagne médiévale: l’invasion musulmane de 711, qui en dévie le cours et entraîne de multiples conséquences d’ordre politique, social, religieux et moral. La mainmise de l’Islam sur le royaume hispano gothique créé… … Encyclopédie Universelle